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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FERMOB
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FERMOB, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3243500
Date de dépôt :
01/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/09/2023
Marque figurative de FERMOB

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) FERMOB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERMOB domicilié(e) - 01140 - SAINT DIDIER SUR CHALARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 797 357 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243500.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 1 septembre 2023.

FERMOB a également déposé les autres marques suivantes : PARIS BISTRO L'original par Fermob depuis 1889 , QUICK'N CLIC , CARNET DE VOYAGES , LES PIÈCES RAPPORTÉES Fermob , Fermob , MOOON! , HOOP , IDOLES , DUNE , LUNE D'ARGENT


FERMOB, Société Anonyme - 01140 - SAINT DIDIER SUR CHALARONNE - France - SIREN 349797357


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 22 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444107 - Publication au BOPI 2006-11-22

Inscription le 22 novembre 2006 - Changement de dénomination n°444108 - Publication au BOPI 2006-11-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2013 n°2528964 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-05-13

Luminaires. Meubles ; chaises ; banquettes ; tables ; fauteuils ; méridiennes ; bridges ; canapés ; coussins. Vases non en métaux précieux.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.